Pièces officielles
Vous trouverez ci-dessous les pièces officielles du SCoT Sud-Ouest Vendéen approuvé par le Comité syndical le 7 février 2019, ainsi que le dossier d'enquête publique.
Les pièces officielles de l'élaboration du SCoT
- Délibération de prescription du SCoT
- Bilan de la concertation
- Délibération d'arrêt du bilan de concertation et du projet SCoT Sud-Ouest vendéen
Les pièces officielles de l'approbation du SCoT
- Délibération d'approbation du SCoT Sud-Ouest vendéen
- Rapport de présentation du SCoT (approuvé)
- Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) du SCoT (approuvé)
- Document d'orientation et d'objectifs (DOO) du SCoT (approuvé)
- Annexes du SCoT (approuvé)
Le dossier d'enquête publique
- Arrêté prescrivant l'enquête publique du SCoT
- Avis d'enquête publique
- 1ère avis presse
- 2ème avis presse
- Certificats d'affichage
- Article de presse
- Observation n°1
- Observation n°2
- Observation n°3
- Observation n°4
- Observation n°5
- Observation n°6
- Observation n°7
- Observation n°8
- Observation n°9
- Procès-verbal de synthèse
- Mémoire de réponse
- Rapport
- Conclusions et avis
- Rapport de présentation (arrêté)
- PADD (arrêté)
- DOO (arrêté)
- Annexes (arrêté)