Pièces officielles

La révision du SCoT

• Délibération de prescription de la révision du SCoT Sud-Ouest vendéen

L'évaluation du SCoT (2024)

• Délibération de validation du bilan du SCoT Sud-Ouest vendéen
• Rapport d'évaluation du SCoT Sud-Ouest vendéen
• Synthèse de l'évaluation du SCoT Sud-Ouest vendéen

L'approbation du SCoT (2019)

• Délibération d'approbation du SCoT Sud-Ouest vendéen
• Rapport de présentation du SCoT (approuvé)
• Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) du SCoT (approuvé)
• Document d'orientation et d'objectifs (DOO) du SCoT (approuvé)
• Annexes du SCoT (approuvé)

Le dossier d'enquête publique

• Arrêté prescrivant l'enquête publique du SCoT
• Avis d'enquête publique
• 1ère avis presse
• 2ème avis presse
• Certificats d'affichage
• Article de presse
• Observation n°1
• Observation n°2
• Observation n°3
• Observation n°4
• Observation n°5
• Observation n°6
• Observation n°7
• Observation n°8
• Observation n°9
• Procès-verbal de synthèse
• Mémoire de réponse
• Rapport
• Conclusions et avis

Le SCoT version arrêtée 

• Rapport de présentation (arrêté)
• PADD (arrêté)
• DOO (arrêté)
• Annexes (arrêté)

Avis de la CDPENAF et des PPA

• Avis de la commission départementale pour la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) et des personnes publiques associées (PPA)

Note de cadrage et porté à connaissance (PAC) de l'Etat

• Note de cadrage
• Porté à connaissance de l'État

L'élaboration du SCoT

• Délibération de prescription du SCoT
• Bilan de la concertation
• Délibération d'arrêt du bilan de concertation et du projet SCoT Sud-Ouest vendéen