Fonctionnement
Le Syndicat mixte Vendée Coeur Océan, présidé par Maxence De Rugy, est chargé de plusieurs missions pour le compte de ses Communautés de Communes membres : vendée Grand Littoral et Pays des Achards.
Organisation du Syndicat mixte
Le Syndicat mixte Vendée Coeur Océan est présidé par Maxence De Rugy, maire de Talmont Saint Hilaire et Président de Vendée Grand Littoral.
Le Syndicat mixte Vendée Coeur Océan, composé des Communautés de Communes du Pays des Achards et Vendée Grand Littoral, a été créé le 10 octobre 2012.
Le comité syndical est composé de 32 membres,
Le bureau syndical est composé de 14 membres.
L’équipe du Syndicat
1 Responsable du Syndicat Mixte et Animateur(-trice) du programme européen LEADER et de projets de développement territorial,
1 Gestionnaire administratif et financier du Syndicat mixte,
1 chargé(-e) de mission de révision du ScoT (poste en cours de recrutement)
1 Agent(-e) de Propreté pour l'entretien des locaux.
Deux missions principales
Subventions
- Élaborer et suivre la mise en œuvre de contrats régionaux (NCR)
- Élaborer et suivre la mise en œuvre de financements européens (programme LEADER)
Urbanisme
- Élaborer, suivre et réviser le SCoT : maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre des études, gestion des procédures, association et mobilisation des Personnes Publiques Associées (PPA), concertation…
- Assurer le suivi des 29 documents d’urbanisme des communes du syndicat : participation aux différentes procédures d’urbanisme (PLU, cartes communales…), formulation d’avis simple avant l’approbation des documents d’urbanisme communaux, formulation d’avis dérogatoire pour les ouvertures à l’urbanisation (Art. L.122-2 du Code de l’urbanisme).
À télécharger :