Pièces officielles

Vous trouverez ci-dessous les pièces officielles du SCoT Sud-Ouest Vendéen arrêté par le comité syndical le 8 mars 2018.

 

OBSERVATIONS

Observation n°1

Observation n°2

Observation n°3

Observation n°4

Observation n°5

 

NOTE DE CADRAGE ET PORTÉ A CONNAISSANCE (PAC) DE L’ÉTAT

Porté à connaissance de l’État

 

RAPPORT DE PRÉSENTATION DU SCoT

Rapport de Présentation  (arrêté)

 

PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DU SCoT

PADD (arrêté)

 

DOCUMENT D’ORIENTATION ET D’OBJECTIFS (DOO) DU SCoT

DOO (arrêté)

 

ANNEXES DU SCoT

ANNEXES (arrêté)

 

Dossier des avis compilés