Pièces officielles

Vous trouverez ci-dessous les pièces officielles du SCoT Sud-Ouest Vendéen arrêté par le comité syndical le 8 mars 2018, ainsi que l'ensemble des pièces de l'enquête publique, close depuis le mardi 16 octobre 2018.

 

ENQUÊTE PUBLIQUE

Observation n°1

Observation n°2

Observation n°3

Observation n°4

Observation n°5

Observation n°6

Observation n°7

Observation n°8

Observation n°9

Procès-verbal de synthèse

Mémoire de réponse

Rapport

Conclusions et Avis

 

NOTE DE CADRAGE ET PORTÉ A CONNAISSANCE (PAC) DE L’ÉTAT

Note de cadrage

Porté à connaissance de l’État

 

RAPPORT DE PRÉSENTATION DU SCoT

Rapport de Présentation  (arrêté)

 

PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DU SCoT

PADD (arrêté)

 

DOCUMENT D’ORIENTATION ET D’OBJECTIFS (DOO) DU SCoT

DOO (arrêté)

 

ANNEXES DU SCoT

ANNEXES (arrêté)

 

Dossier des avis compilés