Pièces officielles

Vous trouverez ci-dessous les pièces officielles du SCoT Sud-Ouest Vendéen arrêté par le comité syndical le 8 mars 2018.

 

RAPPORT DE PRÉSENTATION DU SCoT

 

Diagnostic socio-économique (arrêté)

État Initial de l’Environnement (E.I.E.) (arrêté)

Évaluation environnementale (E.E.) (arrêté)

Justification des choix  (arrêté)

Résumé non technique  (arrêté)

 

PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DU SCoT

 

PADD (arrêté)

 

DOCUMENT D’ORIENTATION ET D’OBJECTIFS (DOO) DU SCoT

 

DOO (arrêté)